Mentions Légales

La Bastide de Biot

• Le site web « www.labastidedebiot.fr » est la propriété de la SARL La Bastide de Biot, société à responsabilité limité au capital de 5 000 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Grasse, sous le n° 823 751 045, et dont le n° de TVA intracommunautaire est FR 55 823 751 045

SARL La Bastide de Biot

Siège social : 2431 ROUTE DE CAGNES, 06140 VENCE, France.
• Le Directeur de la Publication du site web « www.labastidedebiot.fr » est le responsable légal de la SARL La Bastide de Biot.
• Le service en charge du suivi du site web « www.labastidedebiot.fr » est le service Marketing et Communication de la SARL La Bastide de Biot.
• La société qui a conçu et réalisé le site « www.labastidedebiot.fr » est la société « La web agency MODEDEMPLOI » – 8, Avenue Kléber, 75116 Paris, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le n° B 487 687 840.
• La société assurant l’hébergement, le stockage direct et permanent est OVH.

L’utilisateur du site web « www.labastidedebiot.fr » reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions d’utilisation du site et s’engage à les respecter.
L’utilisateur du site web reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site ainsi que de la capacité juridique tant pour visiter le présent site et/ou toute page directement accessible que pour conclure un accord, de quelle que nature que ce soit. L’utilisateur du site web « www.labastidedebiot.fr » reconnaît avoir vérifié que sa configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement. L’utilisateur reconnaît avoir été informé que le site « www.labastidedebiot.fr » est accessible 24 h/24 et 7 jours/7, à l’exception des cas de force majeure, difficultés informatique, difficultés liées à la structure des réseaux de télécommunications ou difficultés d’ordre technique ou de maintenance.

La SARL La Bastide de Biot décline toute responsabilité en cas de difficulté d’accès à son site ou d’interruption dans la connexion quelle qu’en soit la cause. De plus, la SARL La Bastide de Biot ne saurait être tenue pour responsable d’un dommage ou d’un virus qui pourrait infecter l’ordinateur ou le matériel informatique de l’utilisateur, à la suite d’une utilisation ou de l’accès au site.

Les informations contenues sur le site web « www.labastidedebiot.fr » le sont à titre informatif. La SARL La Bastide de Biot ne saurait garantir l’exactitude, la précision, l’exhaustivité et l’actualité des informations mises à disposition sur le site. La SARL La Bastide de Biot met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations vérifiées, mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, imprécisions ou omissions portant sur des informations et des services disponibles sur ce site. Les informations et documents relatifs à la SARL La Bastide de Biot sont non contractuels. En conséquence, l’utilisateur reconnaît se servir de ces informations sous sa responsabilité exclusive.

Les éléments présentés sur ce site sont susceptibles de modification sans préavis et sont mis à disposition sans aucune garantie, expresse ou implicite, d’aucune sorte et ne peuvent donner lieu à un droit à dédommagement.

Les données collectées sur ce site sont destinées à la SARL La Bastide de Biot qui, de convention expresse, est autorisée à les conserver en mémoire informatique.
En application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, l’utilisateur dispose des droits d’opposition (article 38 de la loi), d’accès (art. 39 de la loi) de rectification (art.40 de la loi) et de suppression des données le concernant. Chaque utilisateur peut exiger que soient rectifiées, complétées, mises à jour ou effacées les informations qui sont inexactes.
L’utilisateur peut exercer les droits précédemment énumérés en justifiant de son identité en s’adressant au webmestre du site.
Les informations communiquées sont destinées à la SARL La Bastide de Biot, en tant que responsable du traitement, à des fins de gestion administrative et commerciale.
Aucune information personnelle de l’utilisateur du site « www.labastidedebiot.fr » n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers.
A défaut de renseigner les informations obligatoires, les demandes de l’utilisateur ne pourront être traitées.

La SARL La Bastide de Biot est propriétaire des droits de propriétés intellectuelles ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit est interdite.
Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu, des informations qui y sont diffusées engagerait la responsabilité de l’utilisateur et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Dans l’hypothèse où l’utilisateur souhaiterait utiliser un des contenus du site (texte, image), ce dernier devra obtenir l’autorisation écrite, expresse et préalable de la SARL La Bastide de Biot en envoyant un courriel au webmestre.

Les marques et logos figurant sur le site sont des marques déposées par leurs propriétaires respectifs. Conformément à la législation française toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ces marques ou logos, seules ou intégrées à d’autres éléments, sans l’autorisation écrite, expresse et préalable du propriétaire de la marque ou du logo est prohibée, et engagerait la responsabilité de l’utilisateur au sens des articles L. 713-2 et L. 713-3 du Code de la propriété intellectuelle.

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site web « www.labastidedebiot.fr » en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ont fait l’objet d’une autorisation préalable et expresse.
Toutefois, la SARL La Bastide de Biot n’est pas l’éditeur de ces sites et ne peut pas contrôler leur contenu. En conséquence, la SARL La Bastide de Biot ne pourra être en aucun cas tenue pour responsable du contenu des sites ainsi accessibles ou des éventuelles collectes et transmission de données personnelles, installation de cookies ou tout autre procédé tendant aux mêmes fins, effectués par ces sites.
La navigation sur le site « www.labastidedebiot.fr » est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services.

La SARL La Bastide de Biot se réserve le droit de modifier les mentions légales à tout moment. L’utilisateur s’engage donc à la consulter régulièrement.
Droit applicable et attribution de juridiction.
Tout litige en relation avec l’utilisation du site « www.labastidedebiot.fr » est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.

Conception graphique
Contenu rédactionnel : La SARL La Bastide de Biot
Hébergement : SFH, Vence
Agence de communication :
Franck Sonnet©, @Jérôme Mondière, Office du tourisme de Nice, @Istock
Traduction : Abaque traduction